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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMALP
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LA BOURNETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOURNETTE
FROMALP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1616975
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010
LA BOURNETTE de FROMALP

Présentation de la marque LA BOURNETTE

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMALP domicilié(e) 38250 VILLARD-DE-LANS (dossier no 2179826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 396 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2179826) - France.

La marque LA BOURNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOURNETTE est expirée depuis le 25 septembre 2010.

FROMALP a également déposé les autres marques suivantes : FOURMAZUR , MESTRALLET , FROMALP , LA LAUZE , LE COL VERT , BLEU DE SASSENAGE MESTRALLET , LA LAUZE DU VERCORS , LE COL VERT , MESTRALLET , GOULE-BLANCHE


FROMALP (Société Anonyme) - 38250 VILLARD-DE-LANS (dossier no 2179826) - France - SIREN 788396943


M. Thierry LEVANTAL - (dossier no 2179826) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179826 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 17 mars 2004 - Concession de licence n°388888 - Publication au BOPI 2004-03-17

Inscription le 19 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381929 - Publication au BOPI 2003-11-19

Beurre, fromage, lait et autres produits laitiers